Mémo CUMA | Gestion des plus-values

Gestion des plus values

Quézako ?

Les plus-values réalisées sur cession d’immobilisations constatent l’écart entre la valeur de revente du matériel et sa valeur nette comptable (dite aussi valeur résiduelle).

La valeur nette comptable (VNC) dépend du plan d’amortissement.

Il est important de viser juste pour que la valeur nette comptable soit nulle à la fin de l’amortissement car il n’est pas utile de créer des plus-values en

CUMA, en effet elles ne peuvent être redistribuées aux adhérents.

Pourquoi une plus-value est générée ?

S’il y a plus-value, c’est que l’amortissement a été plus important que la dépréciation réelle du matériel. A contrario, s’il y a moins-value, c’est que l’amortissement a été moins important que la dépréciation réelle du matériel.Lorsqu’une plus-value se dégage cela signifie que le choix de la durée d’amortissement n’a pas été suffisamment long et/ou qu’une mauvaise estimation de la valeur résiduelle lors de la construction du plan d’amortissement a été réalisée ; il conviendra d’en tenir compte pour un prochain investissement

Que deviennent les plus-values en CUMA ?

En règle générale, la plus-value est mise en réserves facultatives. Les plus-values restent intégralement dans la CUMA : elles viennent conforter les fonds propres de la CUMA, pour assurer le cas échéant une partie du financement du matériel de renouvellement. Elles sont un outil pour la CUMA qui permet d’allonger la durée d’amortissement et donc de facturer à un prix inférieur qui profite à tous les adhérents concernés.

Comment minimiser les plus-values ?

Si l’objectif de la CUMA est de limiter la plus-value, des solutions existent :

• Allonger la durée d’amortissement, ce qui va diminuer le prix de revient. Pour la première acquisition, avec une quotité de 80% (et peu de capitaux propres), les possibilités de choisir une durée d’amortissement relativement longue sont limitées :dans ce cas, les adhérents devraient s’engager à couvrir les annuités par des appels de trésorerie tout au long du remboursement du prêt. Par contre, en renouvellement, avecdes montants de revente (donc de capitaux propres) relativement importants, la margede manoeuvre est grande. Mais attention toutefois à ne pas générer de moins-values si la durée est trop longue, à moins qu’elle puisse être absorbée par une plus-value réalisée sur un autre matériel
• Veiller à estimer au mieux la valeur résiduelle
• Vérifier tous les ans, à l’occasion de l’arrêté des comptes par le conseil d’administration de la CUMA, que la valeur nette comptable du matériel n’est pas en trop grand décalage avec sa valeur sur le marché de l’occasion
• Lors de la revente, rester vigilant pour que la valeur de reprise proposée par le concessionnaire ne soit pas trop éloignée de la valeur nette comptable. Dans la discussion, il est possible de jouer sur le prix du nouveau matériel pour s’en rapprocher (le procédé a des limites : malgré sa bonne volonté, le concessionnaire ne pourra vendre une nouvelle machine à perte).